Jeune chercheur en histoire politique contemporaine et collaborateur parlementaire, Aurélien Laparro nous livre avec Quand les députés ne votaient pas eux-mêmes (1876-1958) (Maisonneuve et Larose, Hémisphères, 2025), une étude sur un aspect méconnu du Parlement français qui a contribué à nourrir l’antiparlementarisme : le vote par boîtiers. Éric Anceau l’a interrogé pour la Nouvelle Revue politique.
Comment en êtes-vous venu à vous intéresser à ce sujet original et méconnu ?
J’ai découvert ce sujet pendant mon master de recherche à Sorbonne Université. Je m’interrogeais sur ce que l’avènement des partis avait apporté à la démocratie représentative, mais aussi sur ce qu’il avait pu lui coûter, et je voulais pour cela dater l’apparition d’une véritable discipline de vote au Parlement.
Et au hasard de mes lectures, un ouvrage aujourd’hui un peu oublié de Pierre Guiral et Guy Thuillier sur la vie quotidienne des députés sous la Troisième République m’a fait découvrir les « boîtiers », ces parlementaires qui votaient pour plusieurs dizaines de collègues. Avant de savoir si les députés votaient librement, encore fallait-il donc déterminer s’ils votaient eux-mêmes ! Grâce à la confiance de mon directeur de recherche, le professeur Olivier Dard, mon sujet a plusieurs fois évolué : parti du tournant du XXe siècle, j’ai finalement élargi l’enquête à toute la période allant de la Deuxième à la Quatrième République, en passant par tous les régimes intermédiaires.
Les origines du vote par procuration remontent à l’Assemblée nationale constituante de 1848. Pouvez-vous nous expliquer les raisons de son apparition ?
1848 constitue effectivement une rupture. Depuis 1789, le vote est rigoureusement personnel dans toutes les Chambres basses françaises, quels que soient les régimes. Appel nominal, réappel, boules de contrôle : tout empêche matériellement le vote des absents. Ce principe est d’ailleurs resté jusqu’à aujourd’hui au cœur de notre tradition réglementaire, même lorsqu’il a été contourné ou assorti d’exceptions.
Avec l’instauration du suffrage universel masculin, près de 900 représentants arrivent au Palais-Bourbon et sont installés dans une immense salle provisoire, la « salle de carton », tandis qu’une réforme généralise les bulletins nominatifs. Les travées sont si étroites que les huissiers doivent rester en bout de rangée avec leur urne. Les bulletins circulent par conséquent de main en main et leur arrivent par poignées. Ajouter discrètement celui d’un absent devient donc possible. Victor Hugo juge le système « fort vicieux » et estime qu’il « se prêtait merveilleusement aux fraudes ». Mais nous n’en sommes pas encore aux boîtiers : c’est la naissance du vote pour les absents, une commodité qui va rapidement devenir une habitude.
Pourquoi et dans quelles conditions le vote par boîtier s’est-il développé au début de la Troisième République ?
Parce qu’un changement de régime ne change pas nécessairement les pratiques. Né sous la Deuxième République, le vote des absents se développe sous le Second Empire, devient habituel et transpartisan dans l’Assemblée de 1871, puis est naturellement repris en 1876. Il n’y a pas, sur ce point, de changement de paradigme dans les méthodes de travail parlementaires.
Après 1876, certains députés concentrent peu à peu les boîtes de plusieurs collègues et se spécialisent progressivement dans cette fonction : ce sont les « proto-boîtiers ». Surtout, les élus revenus au Palais-Bourbon cessent peu à peu de récupérer leur boîte. La procuration ponctuelle devient générale et l’on vote désormais pour les absents comme pour les présents. En 1902, un journaliste emploie pour la première fois dans mes sources le mot « boîtier ». La même année, le Bureau commence à envoyer aux députés le relevé de leurs votes, signe assez extraordinaire qu’ils ignorent parfois eux-mêmes ce qui a été voté en leur nom. Le terme apparaît donc en 1902 pour désigner une pratique déjà bien installée.
Pouvez-vous nous expliquer concrètement la procédure ?
Elle est très simple ! Chaque député possède une boîte nominative contenant des bulletins imprimés à son nom : blancs pour voter « pour », bleus pour voter « contre ». Mettre les deux bulletins à la fois permet de s’abstenir. Officiellement, chacun choisit son bulletin et le remet à l’huissier qui présente l’urne. En pratique, le boîtier a sur son pupitre plusieurs dizaines de boîtes, choisit les bulletins et constitue des paquets, parfois avec l’aide de ses voisins ou même des huissiers.
La presse compare régulièrement ces boîtiers à des pianistes devant leur clavier. Un journaliste parle ainsi en 1902 d’un « piano souverain » formé par ces rangées de boîtes noires et blanches. Et effectivement, à chaque scrutin, le boîtier joue très rapidement du blanc et du bleu pour plusieurs dizaines de ses collègues !
Et cette procédure a infléchi le fonctionnement des assemblées comme vous le montrez…
Oui, considérablement. Le député qui ne vote plus lui-même abandonne d’abord une part de sa liberté. Il donne souvent peu, si ce n’est aucune consigne à son boîtier, et ne peut reprendre ponctuellement la main ou rectifier son vote qu’après coup, sans modifier le résultat déjà proclamé. Le système produit aussi de la discipline : avec plusieurs dizaines de boîtes, le boîtier ne peut reconstituer la volonté individuelle de chacun et vote donc le plus souvent en bloc. Après le départ de Saumande en 1928, les groupes prennent directement le contrôle de cette mécanique. La Chambre des députés devient alors une véritable « Chambre des groupes parlementaires ».
Mais cette pratique transforme aussi l’organisation du travail parlementaire et permet, dans une certaine mesure, à la Chambre de mieux fonctionner. Le député peut continuer à « voter » tout en siégeant en commission ou en réunion de groupe, en recevant des électeurs, en traitant courriers et recommandations, en visitant les ministères ou en retournant dans sa circonscription. Toutes ces activités lui permettent ainsi de construire son réseau de clientèles et, par conséquent, de préparer sa réélection. C’est donc aussi parce qu’il rend le mandat beaucoup plus praticable que ce système interdit a pu s’enraciner aussi durablement.
Sait-on si certains scrutins majeurs ont été modifiés par la pratique du vote par boîtier ?
À coup sûr, oui ! Savoir lesquels avec certitude est beaucoup plus difficile. Sous la Troisième République, des députés calculent régulièrement que tel ou tel texte aurait eu un autre sort si le vote personnel avait été respecté. Le député Louis Marin en recense plusieurs cas dans ses rapports des années 1910-1920. Il faut se rappeler que quelques dizaines de voix peuvent suffire à modifier une majorité.
On dispose d’exemples beaucoup plus explicites sous la Quatrième République. Le député Roland Dumas raconte ainsi qu’en 1957, avec Daniel Mayer, alors boîtier de la SFIO, il mène un véritable « putsch parlementaire » contre le gouvernement Bourgès-Maunoury à propos de sa politique algérienne. En faisant voter leurs groupes contre le gouvernement, ils provoquent sa chute… mais une chute temporaire ! Une seconde lecture est organisée avec la question de confiance et le texte est finalement adopté. Roland Dumas raconte lui-même cet épisode dans ses Souvenirs.
Je me suis surtout intéressé au cas, beaucoup plus sérieux, du 10 juillet 1940. Les parlementaires dont l’absence est certaine, notamment ceux partis à bord du Massilia, ne figurent pas parmi les votants. Dans cette Assemblée déplacée à la hâte à Vichy, chacun a en fait voté lui-même. Il s’agit donc probablement du seul scrutin de la Troisième République où le principe du vote personnel ait été respecté.
Le caractère occulte de cette façon de voter comme les abus auxquels elle a donné lieu ont alimenté un antiparlementarisme très présent sous la Troisième République et même massif dans l’entre-deux-guerres. Pouvez-vous nous en donner quelques exemples ?
Les boîtiers offrent aux antiparlementaires une « preuve » redoutable de ce qu’ils dénoncent. Certaines séances ne comptent que quelques dizaines de députés présents alors que cinq ou six cents votants apparaissent. Si les boîtiers manquent eux-mêmes, des huissiers, qui n’ont évidemment aucun mandat électif, peuvent même voter à leur place.
Le public connaît assez mal cette réalité. Le Journal officiel publie le nom des votants, pas celui de ceux qui déposent matériellement les bulletins. La Chambre reste en cela pendant bien longtemps une « maison publique sans fenêtre ». Et lorsque la pratique devient connue, la contradiction choque d’autant plus que l’électeur ne peut alors voter par procuration pour choisir son député, tandis que son député peut déléguer son propre vote.
Léon Daudet exploite particulièrement ce filon en 1924, faisant du plus grand boîtier de l’époque, Georges Saumande, un symbole des mœurs parlementaires et gonflant au fil de ses articles le nombre de ses boîtes. Il faut dire que le malheureux a, à ses yeux, un défaut supplémentaire : il est franc-maçon ! De quoi en faire une cible rêvée pour l’Action française. Daudet le présente d’ailleurs comme le « véritable maître de la majorité ». Les antiparlementaires exagèrent donc volontiers la réalité, mais ils ne l’inventent pas : ils partent d’un abus bien réel pour mettre en accusation le régime tout entier.
Vous nous faites justement découvrir cette figure étonnante de Saumande. Pouvez-vous la présenter davantage à nos lecteurs ?
J’ai l’habitude de dire que Georges Saumande représente à la fois l’apogée et le cas limite du système. Député de Dordogne de 1893 à 1928, questeur dès 1906 et logé au Palais-Bourbon, il devient après 1919 le plus grand boîtier de la Troisième République.
Sa singularité tient surtout au fait qu’il dépasse complètement les frontières partisanes. Son groupe, les Républicains de gauche, ne compte que 58 membres en 1922-1923, alors qu’il vote pour une centaine de députés. Il est à la fois boîtier territorial et boîtier politique pour plusieurs groupes du centre et de la gauche. Le président de son groupe dit ainsi en 1921 qu’il représente « à lui seul la délégation des gauches ». Son organisation est également unique puisqu’il dispose d’assistants-boîtiers : Battle le remplace le matin, Le Nail ou Leredu la nuit, ce qui lui permet de continuer à visiter les ministères et à exercer ses autres activités de député. Comme les autres boîtiers, mais à un degré extrême, il illustre donc la professionnalisation du personnel politique qui est en cours à cette période.
Et son pouvoir devient considérable puisqu’une centaine de boîtes représente en réalité, de la perte au gain, un déplacement potentiel de deux cents voix. Poincaré, alors président du Conseil, le sonde même avant certains scrutins susceptibles de renverser son ministère afin de savoir s’il peut ou non poser la question de confiance ! On plaisante alors en affirmant que, s’il parvenait à réunir 301 boîtes, Saumande pourrait lui-même devenir président du Conseil. Surtout, parce qu’il vote bien au-delà de son propre groupe, il empêche les groupes parlementaires de contrôler entièrement le vote de leurs membres alors qu’ils s’activent en coulisses pour y parvenir depuis le début des années 1910. Jusqu’à son départ en 1928, il reste ainsi le dernier obstacle à l’avènement complet de la « Chambre des groupes parlementaires ».
Une République chasse l’autre. Après la Seconde Guerre mondiale, la Quatrième République parlementaire comme la Troisième modifie néanmoins les usages…
Oui, et l’après-guerre constitue sans doute la période la plus paradoxale de cette histoire. Dès 1943, l’Assemblée consultative provisoire veut rompre avec les abus antérieurs. Elle interdit les boîtiers et réserve normalement le vote aux présents. Mais les anciens parlementaires, qui représentent moins d’un quart des délégués, disposent d’un réel ascendant, tout comme les anciens fonctionnaires parlementaires, et contribuent à transmettre les méthodes antérieures. Surtout, une exception très encadrée, transparente et numérotée est organisée pour les représentants de la Résistance métropolitaine. C’est la première reconnaissance réglementaire du vote pour les absents.
Après la Libération, les usages anciens reviennent rapidement. Pour reprendre une formule de François Mitterrand, le règlement « a ressurgi par l’astuce et le doigté de quelques hommes ». André Philip soutient même en 1946 qu’un vote reste « personnel » dès lors que le bulletin porte le nom du député, même s’il est déposé par un autre. À l’inverse, Louis Marin, Jean-Pierre Giraudoux ou Joseph Delachenal échouent à restaurer réellement le vote personnel.
Puis le droit entérine le fait. En 1952, le scrutin public à la tribune – dernier scrutin public qui impose matériellement le vote personnel – est supprimé et le règlement autorise explicitement la délégation. En 1954, la Constitution elle-même l’admet dans un cas précis lié à l’immunité parlementaire. Après plus d’un siècle de pratique interdite, le vote pour autrui entre donc dans le droit. Paradoxalement, ce triomphe juridique coïncide avec la mort des boîtiers. Les groupes préparent désormais des paquets de bulletins – les « petits-beurres » de Marcel Prélot – et le député chargé de les déposer devient temporaire et interchangeable. Il peut même être remplacé par un voisin, un ministre, un huissier ou les services de l’Assemblée. Le pouvoir n’est donc plus celui du boîtier, mais seulement celui du groupe parlementaire.
Sous la Cinquième République, la procédure du vote par boîtier est définitivement abandonnée même si le vote par procuration demeure. Quelles en sont les modalités ?
Michel Debré joue ici un rôle décisif. Dès 1955, il fait du retour au vote personnel la « clé de voûte » de la réforme institutionnelle. À ses yeux, la délégation déresponsabilise les élus, renforce excessivement les partis et nourrit le « régime d’assemblée ». L’article 27 de la Constitution de 1958 proclame donc que le droit de vote des parlementaires est personnel, tout en permettant des délégations encadrées et limitées à une par parlementaire.
Indépendamment de cette réforme, l’Assemblée inaugure le 15 décembre 1959 un système de vote électronique conçu sous la Quatrième République. Le dispositif ne permet pas en lui-même la délégation, mais les usages s’adaptent immédiatement. Chaque député dispose d’une clef sur son pupitre, mais beaucoup la laissent dans la serrure et quelques élus sont chargés de tourner celles des absents. Aux boîtiers succèdent alors les « serruriers » ! Dans un témoignage publié en 1995 sur ses années de député entre 1978 et 1986, André Soury décrit par exemple quatre communistes actionnant 86 clefs, cinq socialistes 114 et dix RPR-UDF 275, parfois en s’entraidant entre groupes.
Dans ses Mémoires, Michel Debré reconnaît lui-même l’échec. Il parle d’une « victoire à la Pyrrhus », puis d’un « échec grave », constatant que le fait l’a finalement emporté sur le droit. Philippe Séguin tente à son tour, à partir de 1993, de rendre le vote plus effectivement personnel, au moment où les séances ordinaires, au-delà des questions au Gouvernement déjà télévisées, peuvent être retransmises. Les règles sont encore resserrées en 2014. Mais il ne faut pas exagérer cette rupture. Les délégations prévues par l’ordonnance de 1958 perdurent et restent largement gérées de manière centralisée et informatisée par les groupes, sans contrôle toujours strict des motifs exigés. Ce qui recule surtout, c’est la possibilité pour un seul député de faire voter des dizaines de collègues.
La pandémie de Covid-19 a même entraîné un retour à certaines pratiques du passé…
Oui. Le 17 mars 2020, pour limiter le nombre de députés présents dans l’hémicycle, la Conférence des présidents autorise les présidents de groupe à voter pour l’ensemble de leurs collègues. Ni les boîtes, ni les boîtiers ne ressuscitent, mais leur logique réapparaît très directement : un parlementaire porte les suffrages de dizaines d’absents. Même très encadrée depuis 1958, la délégation collective reste donc une solution lorsque les contraintes pratiques l’imposent.
Quel regard l’historien du parlementarisme que vous êtes porte-t-il sur l’évolution récente du Parlement et le retour à une forme d’antiparlementarisme ?
La fragmentation politique joue évidemment un rôle important dans le retour actuel de formes d’antiparlementarisme et ses causes sont déjà beaucoup commentées. Mais je crois qu’il faut aussi s’intéresser aux nouvelles conditions de publicité du Parlement. Dans leur note « La Fièvre parlementaire », Yann Algan, Thomas Renault et Hugo Subtil analysent près de deux millions d’interventions entre 2007 et 2024 et observent, surtout depuis 2017 puis 2022, des prises de parole plus courtes, plus émotionnelles et plus polarisées. Certaines interventions cherchent désormais moins à convaincre les collègues qu’à produire des séquences immédiatement exploitables sur les réseaux sociaux. On peut reprocher cette « tiktokisation » à La France insoumise ou au Rassemblement national, chez qui l’étude l’observe particulièrement, mais ils ont peut-être simplement compris avant les autres comment tirer parti de ces nouvelles conditions de visibilité. Aucun député n’a désormais individuellement intérêt à y renoncer puisque ses collègues en profitent. Et les réseaux sociaux favorisent précisément les discours les plus émotionnels, conflictuels, si ce n’est caricaturaux, soit les moins propices à la nuance et au compromis. Même les commissions, encore récemment relativement préservées, sont devenues des lieux de captation. Cette mise en spectacle permanente peut alors nourrir elle-même l’antiparlementarisme lorsqu’un joyeux bordel de quelques secondes finit par résumer le Parlement tout entier aux yeux du grand public !
Le renversement historique produit par ce nouveau régime de publicité est profond. Les travaux d’Hugo Coniez montrent qu’on a longtemps pu presque mesurer le degré de démocratie d’un régime à celui de la publicité de ses débats : les régimes autoritaires la restreignent, les régimes plus libéraux l’étendent. Mais la télévision, le direct permanent et désormais les réseaux sociaux nous ont peut-être fait passer d’une publicité indispensable à la démocratie à une forme d’hyperpublicité qui finit par lui devenir nocive.
Si le problème tient donc aux règles du jeu plus qu’aux acteurs eux-mêmes, je crois qu’il faut accepter de les changer. Cela pourrait aller jusqu’à ne plus filmer les séances ordinaires et les commissions, tout en conservant évidemment leurs comptes rendus intégraux et la retransmission des grands moments : questions au Gouvernement, déclarations gouvernementales ou grands débats. Il ne s’agirait pas d’opacifier le Parlement, mais de créer les conditions dans lesquelles aucun député ne serait pénalisé parce qu’il renonce au spectacle, et où la délibération et le compromis retrouveraient davantage de place. Je le dis avec mesure, car mes travaux sur les boîtiers montrent précisément les abus que peut permettre un Parlement trop peu visible. Mais les évolutions contemporaines nous invitent désormais à penser aussi le danger inverse : celui d’un Parlement dont chaque seconde peut devenir un contenu médiatique.
Éric Anceau
Éric Anceau est professeur d’histoire contemporaine à l’université de Lorraine où il enseigne l’histoire politique et sociale de la France et de l’Europe contemporaine. Ses recherches portent principalement sur l’histoire de l’État, des pouvoirs, de l’expertise appliquée au politique et des rapports entre les élites et le peuple et de la laïcité. Directeur de collection chez Tallandier, co-directeur d’HES, membre du comité de rédaction de plusieurs autres revues scientifiques et de plusieurs conseils et comités scientifiques dont le Comité d’histoire du Conseil d’État et de la Juridiction administrative, il a publié une quarantaine d’ouvrages dont plusieurs ont été couronnés par des prix. Parmi ses publications les plus récentes, on citera Les Élites françaises des Lumières au grand confinement (Passés Composés, 2020 et Alpha 2022), Laïcité, un principe. De l’Antiquité au temps présent (Passés Composés, 2022 et Alpha 2024), Histoire mondiale des impôts de l’Antiquité à nos jours (Passés Composés, 2023), Histoire de la nation française du mythe des origines à nos jours (Tallandier), Gambetta, fondateur de la République (PUF) et Nouvelle Histoire de France, collectif de 100 autrices et auteurs (Passés Composés).
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